Conditions Générales de Vente
Les relations entre La Pierre Sur Mesure SARL au capital de 5 000€, RCS n° 509743663, et les clients passant commande par le biais du
site www.pierresurmesure.com oudu show room associé sont régies par les présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions générales de vente sont modifiables à tout moment par la SARL La Pierre Sur Mesure et le fait de valider une
commande par le biais du site www.pierresurmesure.com ou du show room associé implique l'acceptation des présentes conditions
générales de vente sans aucune réserve.
Si toutefois une condition de vente venait à faire défaut elle serait régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente et de
l'industrie de la Pierre et du Marbre.
Article 1 les prix
-Tous les prix affichés et renseignés s'entendent hors taxes ne comprenant aucune remise ou rabais et sont donnés à titre indicatif et
modifiables à tout moment.
-Toute offre de prix est valable pendant un délais de 30 jours à compter de sa formulation.
-Le prix à payer lors de la livraison sera celui figurant sur le bon de commande initial ou rectifié en fonction des informations
fournies lors du jour de sa validation et les informations relevées lors d'une éventuelle vérification à domicile des mesures et des
quantités, dûment accepté par une commande rectifiée.
-Les prix de pose varient lors de la commande ou après passage à domicile si toutes les informations n'ont pas été fournies en fonction
de la distance, de l'accès, de l'étage et de la quantité.
-Toute modification apportée ou demandée après la validation d'une commande donne droit à une modification de la dite
commande.
Article 2 la commande
-Les commandes ne sont définitives qu'après confirmation écrite et signée de l'acheteur d'un devis obtenu soit par le biais du site
www.pierresurmesure.com soit au show room avec un acompte de 50%.
-Toute commande à réaliser à la demande du client sur base de dessins ou de plans fournis par ses soins devra être du ment validée et
signée sans aucune réclamation possible si les informations fournies pour la fabrication ne correspondent pas lors de la livraison.
-Les commandes validées sont automatiquement rectifiées si le passage d'un métreur à domicile est demandé lors de la
commande afin d'ajuster la facturation à la réalité de la livraison.
-Toute commande rectifiée doit être acceptée et validée par signature du client pour en continuer le déroulement et le délais.
-Concernant la fabrication les tolérances d'usage seront conformes aux normes en vigueur sur les épaisseurs, les longueurs et
les largeurs sachant que les pierres, marbres et granits peuvent être mastiqués, agrafés ou collés suivant les règles de l'art. -La validation
d'une commande d'après le choix d'un échantillon implique la parfaite connaissance de la variation des produits naturels ainsi que les
nuances de bains existantes dans les quartz ou marbres reconstitués.
Article 3 les délais
- Le délai fixé à la commande peut varier de 4 à 6 semaines en fonction du type de commande passé et de la particularité de celle-ci
tout en étant précisé sur le dit bon de commande.
-Les commandes avec demande d'intervention à domicile et validées par anticipation de rendez-vous pour une prise de cotes à
domicile ne peuvent prétendre à aucune réclamation suite à un retard ou décalage de la part du client et de ce fait un changement sur les
délais prévus lors de la signature de la dite commande en fonction des plannings en cours de la SARL La Pierre Sur Mesure.
-Des pénalités pour retard de livraison ne peuvent être exigées que s'il existe une convention écrite et acceptée par les parties.
-Les délais ne courent qu'à compter de la réception totale des documents demandés et de l'acompte.
-Tout retard de livraison du à des grèves, des intempéries, des problèmes de fabrication ou une rupture de stock de la part
d'un fournisseur ne pourra donner droit à aucune réclamation.
Article 4 les services
-Toute demande d'intervention à domicile pour une prise de cotes est due et sera facturée une deuxième fois si l'annulation ou le
décalage de rendez-vous n'est pas effectué 48h au moins à l'avance.
-Toute prestation supplémentaire non précisée lors de la commande sera facturée.
-Lors de la prise de cotes à domicile il appartient au client de vérifier que la pose des meubles est bien